Résultats

Nombre de publications : 858

Outil 06 Calcul cotisations MSA

15/04/2024
outils-cegarapide
Mise à jour au 05/01/2024 : PASS, IJ AMEXA et ATEXA 2024
Mise à jour au 19/03/2024 : résolution bugg en V53
Mise à jour au 15/04/2024 : résolution bugg en U62

Conseil Stratégique Phytosanitaire (CSP) / Certyphyto

12/04/2024
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Actualité du 12/04/2024 : Prolongation d'un an de la durée de validité du certiphyto DENSA (décideur en entreprise non soumise à agrément) arrivant à échéance entre le 10 avril 2024 et le 1er mai 2025.

Crise BIO 2024

12/04/2024
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Actualité du 12/04/2024 : report de la date limite de dépôt des dossiers.
 

PAC 2024 : des modifications de règles à anticiper

12/04/2024
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Actualité du 12/04/2024Une dérogation vient d’être annoncée par le Ministère de l’agriculture, les certificats HVE émis jusqu'au 31 août 2024 (et non plus au 15 mai 2024) seront acceptés pour cette campagne dans le cadre de l’aide à l’écorégime.

Réforme de l’assurance récolte : désignation des interlocuteurs agréés pour la campagne 2024

11/04/2024
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Actualité du 11/04/2024 : report de la date limite de désignation d'un interlocuteur agrée pour les agriculteurs partiellement assurés.

Fiche de renseignements extra-comptables OGBA 2024

10/04/2024
formulaires
Les tableaux OG BA liés au cahier des charges EDI-TDFC 2024 pour le CEGARA. 
Note explicative pour une bonne utilisation des OGBA dans le ficher XLS, ODS et dans le guide d'utilisation des tableaux OGBA.

Guide d'utilisation des OGBA 2024

10/04/2024
formulaires
Aucun changement pour le millésime 2024

Imprimés fiscaux 2024 et dates de dépôt

10/04/2024
pre_fiscales
Imprimés fiscaux 2024 et dates de dépôt

Agrivoltaïsme

09/04/2024
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Actualité du 09/04/2024 : publication du décret déterminant les règles relatives au développement de l'agrivoltaïsme et aux conditions d'implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers.

PCAE : Plan de modernisation des élevages (PME) - Nouvelle Aquitaine

09/04/2024
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Le Plan de modernisation des Elevages (PME) s’inscrit dans le Plan de Compétitivité des Exploitations Agricoles (PCAE). Il vise à améliorer la performance économique, environnementale et sociale des élevages tout en accélérant leur transition agroécologique, en lien avec la feuille de route Néo Terra de la Région.
Ouverture d'un nouvel appel à projets jusqu'au 30 juin 2024
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