Mise à jour au 05/01/2024 : PASS, IJ AMEXA et ATEXA 2024 Mise à jour au 19/03/2024 : résolution bugg en V53 Mise à jour au 15/04/2024 : résolution bugg en U62
Mise à jour au 05/01/2024 : PASS, IJ AMEXA et ATEXA 2024
Calcul cotisations MSA : simulations, vérifications... cotisations des non salariés agricoles et de leurs conjoints
PAC 2024 : des modifications de règles à anticiper
12/04/2024
Actualité du 12/04/2024 : Une dérogation vient d’être annoncée par le Ministère de l’agriculture, les certificats HVE émis jusqu'au 31 août 2024 (et non plus au 15 mai 2024) seront acceptés pour cette campagne dans le cadre de l’aide à l’écorégime.
PCAE : Plan de modernisation des élevages (PME) - Nouvelle Aquitaine
09/04/2024
Le Plan de modernisation des Elevages (PME) s’inscrit dans le Plan de Compétitivité des Exploitations Agricoles (PCAE). Il vise à améliorer la performance économique, environnementale et sociale des élevages tout en accélérant leur transition agroécologique, en lien avec la feuille de route Néo Terra de la Région.
Ouverture d'un nouvel appel à projets jusqu'au 30 juin 2024
Actualité du 04/04/2024 : un décret modifie les conditions de la norme BCAE 8 applicable aux aides de la PAC ainsi que les critères d'éligibilité de l'écorégime par la voie de la biodiversité pour l'année 2024.
Un arrêté du 20 mars 2024 corrige l'arrêté du 27 février 2024 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole (campagne 2024).
GERS : Indemnisation des pertes de fonds suite aux intempéries printemps 2023
03/04/2024
Le caractère de calamité agricole a été reconnu sur plusieurs communes du département du Gers concernant les dégâts liés aux orages de grêle et aux excès de pluie du printemps 2023. La période de dépôt des dossiers est de nouveau prolongée jusqu'au 15/04/2024.
GERS : Indemnisation des pertes de récoltes sur prairies suite aux intempéries printemps 2023
03/04/2024
Suite aux aléas climatiques survenus en 2023 dans le Gers, plusieurs communes du département sont reconnues sinistrées au titre des pertes de récoltes sur les prairies non assurées. La période de dépôt des dossiers est de nouveau prolongée jusqu'au 15/04/2024.
Observatoire de la situation économique des exploitations : évolution de la rentabilité et des situations financières par secteur (exercices 2023 comparés à 2022).
Observatoire de la situation économique des exploitations : évolution de la rentabilité et des situations financières par secteur (exercices 2023 comparés à 2022).
Outil 06 Calcul cotisations MSA