CEGARA-Publications du CEGARA

Résultats

Nombre de publications : 57

Outil 06 Calcul cotisations MSA

15/04/2024

Mise à jour au 05/01/2024 : PASS, IJ AMEXA et ATEXA 2024
Mise à jour au 19/03/2024 : résolution bugg en V53
Mise à jour au 15/04/2024 : résolution bugg en U62

Développer la prévention des risques pour élaborer son DUERP

22/02/2024

Vous souhaitez être capable de rédiger votre DUERP, le document obligatoire évaluant les risques pour la santé et la sécurité auxquels vos salariés peuvent être exposés ?

Régime Micro-BA

23/01/2024

Actualité de la Loi n°2023-132 de finances pour 2024 -> actualisation du seuil du régime micro-BA

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SMIC : hausse au 11er janvier 2024

31/12/2023

Actualité du 31/12/2023 : augmentation du SMIC de +1,13€ à compter du 1er janvier 2024

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Brochure à destination des apprentis et employeurs apprentis

11/12/2023

La DREETS Nouvelle-Aquitaine (Pôle Travail et Pôle 3 E) a mis à jour sa brochure à destination des apprentis et employeurs d’apprentis.

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Unification des déclarations fiscales et sociales

01/12/2023

Actualité du 01/12/2023 : L'arrêté du 21/11/2023 vient publier les numéros CERFA des formulaires destinés à la déclaration sociale des revenus sur papier.

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Cotisations sociales MSA 2023

24/10/2023

Actualité sur les cotisations des exploitants, détermination de l'assiette sociale, situations particulières, calcul des cotisations, taux et modalités d'appel.

MSA : prise en charge des cotisations sociales 2023

20/10/2023

Actualité du 20/10/2023 : Une nouvelle enveloppe de 15 millions € pour la prise en charge des cotisations sociales

Des enveloppes alimentées par les fonds d'action sanitaire et sociales de la MSA sont prévues pour financer des prises en charge partielles de cotisations sociales en faveur des agriculteurs qui se trouvent confrontés à des problèmes de trésorerie importants.

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Mildiou : La MSA mobilisée et à votre écoute

22/08/2023

Mildiou dans le vignoble girondin : La MSA mobilisée et à votre écoute

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MSA - JA - Réduction dégressive de la cotisation maladie

22/06/2023

Actualité au 22/06/2023 : rappel de la date limite pour l'option au titre de 2023 au 30/06/2023
Option pour un allègement dégressif de la cotisation maladie maternité à la place du dispositif d'éxonération partielle JA : Formulaire d'option disponible
A déposer avant le 30 juin de l'année N pour être prise en compte pour le calcul des cotisations et cotisations sociales dues au titre de l'année N.

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