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Nombre de publications : 581

Crise BIO 2023

01/12/2023
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Actualité au 01/12/2023 : Compte-tenu du dépassement de l'enveloppe allouée au dispositif, un stabilisateur budgétaire de 76,5% est appliqué  aux montants éligibles. Sous réserve de l'approbation de la Commission européenne pour augmenter l'enveloppe, un complément  sera versé en 2024.

Gironde : Dispositif d'arrachage sanitaire en Gironde

01/12/2023
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Actualité au 01/12/2023 : Mise en ligne du modèle d'attestation

Gironde : Invitation au théâtre : "le stress est dans le pré"

01/12/2023
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La MSA Gironde organise 1 soirée Théâtre  « Le stress est dans le pré », le Jeudi 14 décembre 20h30 à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne.

Influenza aviaire (IAHP) : situation sanitaire en France

01/12/2023
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Actualité du 01/12/2023 : Un arrêté monte d’un cran le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène.
 

Maladie hémorragique épizootique (MHE) : point de situation sur une maladie émergente

01/12/2023
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Actualité du 01/12/2023 : Une instruction technique précise les modalités de surveillance des ruminants et les règles qui s’appliquent en matière de mouvements des animaux.

MSA - Tempête Ciaran : mesures d’accompagnement

01/12/2023
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Afin de soutenir les exploitants et employeurs touchés par les dégâts provoqués par le passage de la tempête Ciaran sur de nombreux départements de plusieurs régions françaises, la MSA met en place un dispositif d’échéancier de paiement des cotisations et des contributions sociales.

PAC : Aides couplées

01/12/2023
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Actualité du 01/12/2023 : Un arrêté fixe les montants des aides ovines (AO) et de l’aide caprine (AC) pour la campagne 2023.

Unification des déclarations fiscales et sociales

01/12/2023
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Actualité du 01/12/2023 : L'arrêté du 21/11/2023 vient publier les numéros CERFA des formulaires destinés à la déclaration sociale des revenus sur papier.

Viticulture : Mise en place d'un dispositif de distillation exceptionnel

01/12/2023
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Actualité au 01/12/2023 : Une nouvelle enveloppe de 80 millions d'euros est mobilisée.

PAC 2024 : des modifications de règles à anticiper

24/11/2023
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Faire le point sur la réglementation PAC pour définir son assolement 2024.
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