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Nombre de publications : 639

Aide complémentaire à l'agriculture biologique

19/03/2015
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Stéphane LE FOLL annonce une aide complémentaire à l’agriculture biologique pour faire face à l’augmentation des surfaces en 2014

Lancement du premier appel à projets GIEE 2015 en Aquitaine

20/02/2015
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Les projets doivent être déposés à la DRAAF Aquitaine, service régional économie agricole, au plus tard le 31 Mars 2015.
Un second appel à projet sera ouvert en 2015 avec une date limite de dépôt dans le courant du second semestre 2015

http://ddaf33.agriculture.gouv.fr

Bénéfices agricoles forfaitaires 2013

08/01/2015
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Tableaux des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l’année 2013 (revenus de 2013)

SCEA et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)

02/12/2014
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Le ministre de l'agriculture apporte plusieurs précisions sur les modalités d'application du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) par les sociétés d'exploitation agricole selon la qualité de leurs associés.

Réforme 2014-2020

22/09/2014
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- Diaporama sur la transparence GAEC Présentation du Ministère de l’Agriculture à l’issu du groupe de travail du 15/09/2014. 
- Relevé de conclusions suite au CSO du 27 mai 2014 (précisions sur : aides couplées, ICHN, MAEC, soutien à l’AB et...

Transparence des GAEC

15/09/2014
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Communiqué de de presse de Stéphane Le Foll suite aux annonces de Manuel Valls lors des Terres de Jim le 06 septembre 2014

Aide à la rénovation des vergers

12/09/2014
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Programme relatif au financement de certaines dépenses de plantation dans les vergers arboricoles.
Objectifs, critères d'éligibilté et de priorité...

Date limite de l’appel à candidatures pour 2014 : au 15/09/2014.

Aides d’urgence aux producteurs de pêches et nectarines

01/09/2014
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Communique de presse de Stéphane LE FOLL sur les mesures de soutien aux producteurs de pêches et nectarines

Electricité photovoltaïque : nouveaux tarifs d’achat

01/09/2014
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Nouveaux tarifs d’achat fixés par la commission de régulation de l’énergie du 16 juillet 2014

Télé-procédures DGFiP

01/09/2014
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Suppression envoi postal avis CFE-IFER
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